Pratiques et Techniques en Plaisance
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Avez-vous parlé de passer en monomoteur ou HB ou de changer le moteur ?
L’abattement est exact mais le coût de la taxe annuelle n’est pas le plus gros poste de dépense dans ce projet...
Les textes (Div 240) prévoient que toute modification de la conception d’origine est réservée aux propriétaires qui ont vérifié que la nouvelle configuration satisfait aux exigences du chapitre 240-2, notamment pour ce qui concerne la stabilité et la charge maximale. Les documents correspondants sont tenus à la disposition de l’administration pendant 10 ans.
Il convient de se rapporter à l’article 240-1.06 pour le détail des seuils conditionnant la mise à jour administrative du navire.
Une remotorisation avec la configuration d’origine, le même carburant (essence ou diesel : les normes des circuits carburants sont en effet différentes) et une puissance ne dépassant pas de plus de 15 % la puissance d’origine n’a pas effectivement a être déclarée, mais là, vous prévoyez toute autre chose : modification de la structure, notamment renforcement du tableau arrière, modification des masses et du centre de gravité.
Je ne suis pas certain que vous trouviez un assureur pour votre bateau modifié...