Pratiques et Techniques en Plaisance
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Bien sur la possibilité existe de « faire passer ça » au titre de la construction amateur mais il y a une contrepartie : le sceau de l’infamie est collée en dur sur ton bateau
Ainsi, dans le cas de ma mienne, mon assureur m’avait indiqué que si les procédures normales avec les AFMAR ne pouvaient être suivie alors possibilité d’une réception à titre unique, mais pas de vente pendant 5 ans.. J’ai réussi à suivre la procédure normale ![]()
Dans mon cas précis c’est la douane qui a fait le guichet unique vis à vis des afmar.